Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROM'OEUFS
ELEVAGE AVICOLE LE TREFLE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97710082
Date de dépôt :
17/12/1997
Lieu de dépôt :
AJACCIO
Date d'expiration :
17/12/2007

Présentation de la marque PROM'OEUFS

Déposée le 17 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEVAGE AVICOLE LE TREFLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AJACCIO), la marque française « PROM'OEUFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEVAGE AVICOLE LE TREFLE domicilié(e) ROUTE DE CARBINICCIA, 20167 APPIETTO - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 652 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. ELEVAGE AVICOLE LE TREFLE - France.

La marque PROM'OEUFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710082.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROM'OEUFS est expirée depuis le 17 décembre 2007.

ELEVAGE AVICOLE LE TREFLE a également déposé les autres marques suivantes : L'OEUF DU TREFLE l'ovu d'u paese , FERME L'OEUF DU TREFLE L'OVU CORSU , LE TREFLE , L'OVU CORSU L'OEUF DU TREFLE


ELEVAGE AVICOLE LE TREFLE (S.A.R.L.) - ROUTE DE CARBINICCIA, 20167 APPIETTO - France - SIREN 334652039


S.A.R.L. ELEVAGE AVICOLE LE TREFLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Oeufs.